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Marques déposées par LE GRAND de BELLEROCHE Holm
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LES PAINS de MOISSON
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES PAINS de MOISSON
LE GRAND de BELLEROCHE Holm
KHAMALLAH Laura

Numéro de dépôt :
3123623
Date de dépôt :
01/10/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
LES PAINS de MOISSON de LE GRAND de BELLEROCHE Holm

Présentation de la marque LES PAINS de MOISSON

Déposée le 1 octobre 2001 par LE GRAND de BELLEROCHE Holm et KHAMALLAH Laura auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES PAINS de MOISSON »

Les déposants sont LE GRAND de BELLEROCHE Holm, domicilié(e) 15 avenue de Malacrida, 13100 AIX EN PROVENCE - France et KHAMALLAH Laura, domicilié(e) 15 Avenue de Malacrida, 13100 AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE GRAND de BELLEROCHE Holm - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LE GRAND de BELLEROCHE Holm a également déposé les autres marques suivantes : BUR'OPERA , PROVENCE FOURNIL , PETRIN BOUGNAT


LE GRAND de BELLEROCHE Holm - 15 avenue de Malacrida, 13100 AIX EN PROVENCE - France

KHAMALLAH Laura - 15 Avenue de Malacrida, 13100 AIX EN PROVENCE - France


LE GRAND de BELLEROCHE Holm - France


Inscription le 16 septembre 2002 - Rejet total n°354002 - Publication au BOPI 2002-09-16

Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45

- Préparation à base de farines de céréales pour le pain, viennoiserie et pâtisserie, produits à base de sel, moutarde, vinaigre, condiments et tous produits comestibles. Glaces à rafraîchir. Levures - Boissons minérales non alcooliques et jus de fruits et bières.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.